Les marques et les designs, c’est ce qui resterait à l’entreprise après le passage d’un cyclone ou un tremblement de terre dévastateur. Donc, des capitaux. Les marques dominent notre quotidien. Elles nous accompagnent tout au long de notre vie, de notre première couche-culotte à notre dernière cigarette. Et les designs nous font constamment de l’œil, même à notre insu. A propos, les marques et les designs, c’est quoi, ça sert à quoi et ça fonctionne comment ? Et quelles différences entre un signe distinctif et une création de produit ou de partie de produit ? Aspects juridiques et économiques, certes. Mais aussi quelle valeur, quelle stratégie de protection, quel contenu, quelle orientation ?
Le cours, qui se veut interactif, ne s’adresse pas aux spécialistes du droit des marques et des designs mais à tous ceux qui, dans l’entreprise au sens le plus large, sont un jour ou l’autre appelés à entendre ou à prononcer les mots « marque » et « design ». Indépendamment de la position qu’ils occupent dans la hiérarchie, les scientifiques, techniques, commerciaux, administratifs, celles et ceux qui sont chargés de gérer les dossiers correspondants sont susceptibles de trouver des réponses aux questions qu’ils se posent ou de nouveaux sujets de réflexion.
Définitions : les marques et les designs, c’est quoi et ça répond à quels besoins ? Fonctionnement : les marques et les designs, ça fonctionne comment ? Conditions et obtention de la protection, entretien, modifications, prix, fin de la protection. Finalité : les marques et les designs, ça sert à quoi ? Caractère et personnalité. Etendue et élasticité de la protection. Orientation des droits Stratégie : quand, où et pourquoi protéger les marques et les designs ? Enjeux : quelle valeur, quelle place pour les marques et les designs dans l’entreprise ? Et quelles conséquences ? Piraterie : la confusion, l’imitation, la contrefaçon, la concurrence déloyale.
Jean-Pierre Benoit est licencié en droit et conseiller en propriété intellectuelle depuis 1976. Il est directeur de Infosuisse Information horlogère et industrielle à La Chaux-de-Fonds.
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