Open innovation, propriété intellectuelle et valorisation - NEW

Objectifs du cours

Cette journée s'inscrit dans le programme INDUSTRIE 4.0 proposé en partenariat entre la FSRM et la HE-Arc (voir programme complet).

L’innovation ouverte (open innovation) est bien plus qu’une buzz-word, elle est devenue la norme. Souvent mal comprise, confondue avec la notion d’« open source », elle consiste, pour une entreprise, à ne plus penser devoir tout (ré-) inventer soi-même, mais à collaborer avec des entités tierces (entreprises, hautes écoles) pour bénéficier de leurs connaissances et technologies, ou, inversement, à mettre ses propres technologies à disposition de tiers. Une telle collaboration permet bien entendu de gagner du temps et de se concentrer sur ses propres domaines de spécialisation. Mais elle a également des conséquences sur la protection, la gestion et la valorisation de la propriété intellectuelle.

Le but de cette formation est ainsi de comprendre comment gérer sa propriété intellectuelle dans un contexte d’innovation ouverte, que ce soit en amont (background IP) ou en aval (foreground IP) et du point de vue contractuel.

A la fin du cours, le participant sera capable de :

  • Comprendre le rôle de la propriété intellectuelle dans l’innovation ouverte
  • Connaître les conditions de protection des principaux droits de propriété intellectuelle
  • Comprendre les enjeux liés à la titularité des droits sur un brevet dans un contexte d’innovation ouverte
  •  Identifier les clauses contractuelles déterminantes dans un contrat de transfert de technologie

Public cible

Ce cours s'adresse aux CEO, COO, CTO, CFO, Direction Opérationnelle, Direction technique, Direction Financière, Cadres techniques et juridiques, et plus généralement, à toute personne impliquée dans la gestion de l’innovation.

Contenu

  • Le rôle de la propriété intellectuelle dans l’innovation
  • Les conditions de protection de la propriété intellectuelle
  • Le rapport entre propriété intellectuelle et innovation ouverte
  • Do’s and dont’s avec la propriété intellectuelle dans un projet d’innovation ouverte
  • Les contrats de transfert de technologie en matière d’innovation ouverte

Enseignants

Daniel Kraus est avocat spécialisé en propriété intellectuelle et transfert de technologie. Il est professeur ordinaire à l’université de Neuchâtel, titulaire de la chaire de droit de l’innovation. Il y dirige le Pôle de propriété intellectuelle et de l’innovation (www.unine/pi2) et est à l’origine du Master en innovation. Il travaille dans le domaine de la propriété intellectuelle depuis plus de 25 ans, conseillant tant des PME que des multinationales. Il a par ailleurs dirigé plusieurs projets de recherche dans le domaine.

Informations et inscription

Ce cours n'est pas agendé en ce moment. Veuillez nous contacter en cas d'intérêt.
Dès 5 personnes interessées, nous vous contacterons pour chercher une date qui vous convient.

Durée

1 jour

Langue du cours

Français

Enseignant(s)

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1 jour

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